Textes législatifs et réglementaires

Pédagogie : Gestion du LMD

  • Arrête n° 711: Règles communes d’organisation et de gestion pédagogiques (Fr/Ar)
  • Arrête n° 712: Modalités d’évaluation, progression, orientation (Fr/Ar)
  • Arrête n° 713: Composition et fonctionnement de la commission du tutorat (Fr/Ar)
  • Arrête n° 714: Modalités de classement des étudiants (Fr/Ar)
  • Arrête n° 451: Définition de l’attestation provisoire du succès (Fr)
  • Arrête n° 452: Définition des relevés de notes (fr)
  • Arrête n° 453: Définition document descriptif annexé au diplôme LMD (Fr)
  • Circulaire n°06 : Inscription aux études du master (Fr/Ar)
  • Arrête 371 du 11 juin 2014 portant création, composition et fonctionnement des conseils de discipline au sein des établissements d’enseignement supérieur.
  • Arrête 364 du 09 juin 2014 portant modalités et conditions d’accès des titulaires d’un Diplômes d’Etudes Universitaires Appliquées à la formation (DEUA) en vue de l’obtention du diplôme de licence.
  • Arrête 363 du 09 juin 2014 Portant conditions d’inscription aux études universitaires en vue de l’obtention du diplôme de Master
  • Arrête 362 du 09 juin 2014 fixant les modalités d’élaboration et de soutenance du mémoire du master.

Enseignants chercheurs :

  • Décret 08-130 : Statut particulier de l’enseignant chercheur (Fr/Ar)

Post-Graduation :

 

 

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